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Stéphane et son expertise

9 mai 2014

ou tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur l’expertise médicale…

Aujourd’hui, Stéphane a pris rendez-vous.

Je ne le connais pas encore, mais je sais déjà que je vais lui consacrer environ une heure et demi, peut-être même deux heures, en tout cas c’est le temps que j’ai bloqué dans mon agenda pour lui.

Stéphane arrive, il a un volumineux dossier qu’il porte dans un de ces sacs vendus quelques centimes dans les grandes surfaces.

Dedans j’aperçois déjà un gros classeur, des clichés de radios, des DVD d’imagerie, et des papiers, beaucoup de papiers…

Il est venu avec sa femme, peut-être pour se donner du courage, peut-être pour être sûr de ne rien oublier de dire, de demander, pour retenir avec elle les réponses à ses questions.

Stéphane a eu un accident.

Il a subi un gros dommage physique, une de ses jambes a été amputée, il a été hospitalisé plusieurs mois, il est toujours en cours de réadaptation, de rééducation, il s’accoutume peu à peu à la prothèse qu’on lui propose.

Il sait qu’il va avoir une expertise, mais il ne sait pas bien pourquoi, il ne sait pas ce qui va se passer, il croit que l' »expert » va lui donner de bons conseils pour trouver la meilleure prothèse, celle qui lui permettra, espère-t-il, de marcher presque comme avant.

Il ne comprend pas pourquoi cette expertise arrive à la fois si tard (son accident date déjà de plusieurs mois pendant lesquels il s’est retrouvé bien seul) et si tôt (car son état n’est pas stabilisé, il est encore évolutif).

Voilà les premières questions que me pose Stéphane :

Une expertise médicale, à quoi ça sert?

Ça sert à évaluer le plus précisément possible les conséquences, les séquelles, liées à un dommage corporel, que ce soit un accident de la circulation, un accident de la vie, une agression, une catastrophe naturelle, un acte médical, etc.

Cette évaluation va permettre de « réparer » la victime, ce qui consiste à l’indemniser.

Donc il n’y a une expertise que quand quelqu’un va pouvoir payer (une assurance, un auteur pénalement responsable, l’État dans certains cas, une caisse d’assurance maladie, etc.)

Une expertise médicale, c’est pour qui

Pour une victime, que le traumatisme soit physique, psychologique, ou les deux.

Pour Stéphane, donc.

Mais sa femme intervient : elle a subi le contrecoup de cet accident, elle a dû arrêter de travailler quelque temps, elle a été touchée psychologiquement…

Je l’arrête : on parle de Stéphane, c’est l’expertise de Stéphane.

Le temps qu’elle a consacré à Stéphane pourra être pris en compte dans l’expertise de Stéphane au titre de l’aide humaine dont il a eu besoin, mais son dommage psychologique à elle, c’est le préjudice par ricochet, et c’est son avocat qui devra le faire valoir.

Une expertise médicale, dans quel cadre?

Ça peut être dans le cadre judiciaire pénal (rare), judiciaire civil (assez fréquent), amiable civil par la compagnie d’assurances de l’auteur du dommage (très fréquent), par une assurance de sécurité sociale, dans le cadre d’une CCI (ancienne CRCI, pour les accidents médicaux), contractuel par une compagnie d’assurances dans le cadre d’un contrat, etc.

Pour Stéphane, ce sera le cadre judiciaire civil.

Une expertise médicale, par qui?

Ça se complique.

Chaque expertise est réalisée par une personne censée être compétente et autorisée pour la faire.

Au quotidien, ce n’est pas toujours le cas, mais cela, c’est une autre histoire…. que nous raconterons aussi…

L’expertise judiciaire, c’est par un expert judiciaire.

L’expertise amiable à la demande d’une compagnie d’assurances, c’est par un médecin conseil d’assurances.

Celle de la sécurité sociale, par un médecin agréé par la SS

Celle de la CCI (Commission de Conciliation et d’Indemnisation), par un expert figurant sur la liste des experts agréés par la Cnamed (commission nationale des experts en responsabilité médicale)

Etc, etc.

Et le médecin conseil de victimes, dans tout ça : lui, il assiste la victime dans chacune de ces expertises, son rôle est spécifique.

 

Bon Stéphane a à peu près compris mes explications.

On va évaluer son dommage.

Comme il a un avocat qui demande réparation dans le cadre civil, ce sera une expertise judiciaire.

A l’expertise, seront présents au moins l’expert judiciaire bien sûr, le médecin de l’assurance de l’auteur du dommage, et moi que Stéphane a choisie pour l’assister sur le plan médical dans cette procédure.

Mais Stéphane a encore beaucoup de questions, auxquelles je réponds au fur et à mesure, tout en prenant connaissance de son épais dossier médical, en lisant les certificats, les comptes-rendus d’hospitalisation, de radios, les comptes-rendus opératoires…

Stéphane s’impatiente :

Une expertise médicale, ça se passe comment?

Je vais lui répondre, mais pour vous, amis lecteurs…

ce sera le sujet d’un prochain billet… si vous le voulez bien…

à suivre…

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